A.T.C.C.
Présentation de la marque A.T.C.C.
Déposée le 22 avril 2014 par monsieur OTT Hervé et monsieur BITTL Karl-Heinz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A.T.C.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A.T.C.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.C.C. est expirée depuis le 22 avril 2024.
OTT Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34